Guide des éco-étiquettes
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IntroductionIntroductionComment utiliserComment utiliserDefinitionDefinitionVous avez demandéesVous avez demandées
PlanificationPlanificationMise en placeMise en placePrioritésPrioritésSuivi et évaluationSuivi et évaluationDes mécanismes d’assistanceDes mécanismes d’assistancePlan d’actionPlan d’action
Mise en placeMise en placeÉvaluer les besoins réelsÉvaluer les besoins réelsChoisir une méthode de passation de marchésChoisir une méthode de passation de marchésInteragir avec le marchéInteragir avec le marchéDes critères de durabilitéDes critères de durabilitéObligations contractuellesObligations contractuellesSuivi de l’exécutionSuivi de l’exécution
Données ouvertes et évaluation des progrèsDonnées ouvertes et évaluation des progrèsPossibilités d’utilisation des donnéesPossibilités d’utilisation des donnéesL’adoption des pratiques durablesL’adoption des pratiques durablesLa réduction des émissions de carboneLa réduction des émissions de carboneL’inclusion des genresL’inclusion des genresLe coût du cycle de vieLe coût du cycle de vie
Orientations sectoriellesOrientations sectoriellesLa construction (en anglais)La construction (en anglais)Le secteur TIC (en anglais)Le secteur TIC (en anglais)

Ressources

Ressources pratiquesRessources pratiquesRépertoire de ressourcesRépertoire de ressourcesBase de données d’études de casBase de données d’études de casGuide des éco-étiquettesGuide des éco-étiquettesFoire aux questionsFoire aux questions
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Dans cette section, vous trouverez des renseignements essentiels qui vous aideront à comprendre les éco-étiquettes et le rôle qu’elles peuvent jouer dans la mise en place de marchés publics durables.

Que sont les éco-étiquettes ?

Le Global Ecolabelling Network définit l’éco-étiquetage comme « une méthode volontaire de certification environnementale et d’étiquetage pratiquée dans le monde entier » [traduction]. Ainsi, une « éco-étiquette signale les produits ou services préférables pour l’environnement au sein d’une catégorie spécifique » [traduction]. Pour posséder une éco-étiquette, les produits doivent respecter certains critères. Bien que la plupart des éco-étiquettes soient axées sur des critères environnementaux, certains programmes de certification ont commencé à inclure des critères sociaux, par exemple concernant le respect des droits du travail durant le processus de fabrication du produit.

Quels sont les différents types d’éco-étiquettes ?

L’Organisation internationale de normalisation (ISO) distingue actuellement trois types d’éco-étiquettes :

‣
Type I (ISO 14024)
‣
Type II (ISO 14021)
‣
Type III (ISO 14025)
‣
Éco-étiquettes apparentées au type I

Comment utiliser des éco-étiquettes dans le cadre de la mise en place de marchés publics durables ?

Les éco-étiquettes peuvent être utilisées à différentes étapes et de différentes façons pour mettre en place des marchés publics durables. Voici quelques possibilités :

‣
Utiliser les normes d’éco-étiquettes pour guider l’élaboration des exigences environnementales
‣
Exiger le respect des critères d’éco-étiquettes existantes
‣
Définir les catégories de marchés prioritaires en s’appuyant sur les éco-étiquettes existantes

Enfin, les déclarations environnementales de produit correspondant aux éco-étiquettes de type III peuvent être particulièrement utiles pour comparer différents produits et réunir des données environnementales pertinentes, par exemple concernant les émissions de CO2. Toutefois, elles ne sont pas aussi courantes que les autres étiquettes, notamment de type I ou apparentées au type I.

Comment repérer les éco-étiquettes pertinentes ?

Comme nous l’avons expliqué dans cette section, les éco-étiquettes de type I sont généralement les étiquettes les plus utilisées dans le cadre des marchés publics. Afin d’offrir un bon aperçu des éco-étiquettes de type I existantes, le Global Ecolabel Network propose un répertoire des principales éco-étiquettes triées par catégories de produits et services. Pour en savoir plus sur les éco-étiquettes concernant des catégories de marchés spécifiques, consultez les sections sur les technologies de l’information et des communications et le secteur de la construction.

Éco-étiquettes

Norm
Type
Critères consultables
Secteurs
Zone géographique
Contient des critères sociaux
Hyperlien vers les critères
TCO Certified
Type I
Oui
TIC

Oui
Documents complets relatifs aux critères de TCO Certified
Good Environmental Choice Australia Ecolabel (GECA)
Type I
Non
ConstructionMobilierFournitures de bureauTICProduits de soins personnelsServices de nettoyageServices de ramassage des déchets

Australie

Oui
Normes GECA
Energy Star
Éco-étiquettes apparentées au type I
Appareils électroménagersChauffage et refroidissementProduits de constructionÉquipement de restauration à but commercialTICAppareils électroniques

États-Unis

Non
Liste de produits
ABNT - Environmental Quality
Type I
Oui
Produits de nettoyageVêtementsMobilierFournitures de bureauConstructionTICProduits de soins personnels

Brésil

Oui
Critères
Label écologique de l’UE
Type I
Oui
Produits de soins personnelsSoins des animauxProduits de nettoyageVêtementsTICFournitures de bureau

Europe

Oui
Produits de A à Z.html
The Blue Angel Eco-Label
Type I
Oui
VêtementsConstructionFournitures de bureauTransportProduits de nettoyageProduits de soins personnels

Allemagne

Oui
Products A-Z
Nordic Swan Ecolabel
Type I

Norvège

Oui